I – Mentions légales
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://altitude-zero.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Nicq Benoît, Laurent Dupont, Yann Bellet
– Contact : contact@altitude-zero.fr
– Adresse : 8 rue Famelart – 59200 Tourcoing – France.
Directeurs de la publication :
– Benoit Nicq
– Laurent Dupont
– Yann Bellet
2 – Hébergement.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
3 – Propriété intellectuelle.
Altitude Zéro représenté par Benoît Nicq, Laurent Dupont et Yann Bellet , est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet
Concernant les contenus du site
a. Photographies
Toutes les photographies présentes sur ce site sont des œuvres protégées appartenant au groupe Altitude Zéro. Ces œuvres sont mises à disposition sous une licence “Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)”. Conformément à cette licence, vous êtes autorisé à télécharger, partager et utiliser ces photographies à condition de :
- Attribuer l’œuvre au groupe Altitude Zéro : Vous devez créditer les œuvres en mentionnant le nom du groupe Altitude Zéro, inclure un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées. Cette mention doit être faite de manière claire et raisonnable sans suggérer que le groupe Altitude Zéro vous soutient ou approuve l’utilisation que vous faites de ses œuvres.
- Utiliser l’œuvre à des fins non commerciales : Les œuvres ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales.
- Ne pas modifier les œuvres : Si vous remixez, transformez, ou créez à partir du matériel, vous n’avez pas le droit de distribuer le matériel modifié.
b. Textes
Les textes publiés sur ce site sont également protégés et appartiennent au groupe Altitude Zéro. Ils sont mis à disposition sous une licence équivalente à celle des photographies, soit “Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)”. Cette licence vous permet de partager les textes à des conditions similaires à celles décrites ci-dessus pour les photographies.
Utilisation au-delà des conditions de la licence
Toute utilisation des œuvres présentes sur ce site (photographies ou textes) en dehors des conditions stipulées dans la licence requiert l’obtention d’une permission écrite préalable du groupe Altitude Zéro.
Pour toute question relative à l’utilisation des œuvres ou pour obtenir une autorisation spéciale, veuillez nous contacter à contact@altitude-zero.fr.
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter.
4 – Limitations de responsabilité.
Altitude Zéro ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://altitude-zero.fr.
Altitude Zéro décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://altitude-zero.fr/.
Altitude Zéro s’engage à sécuriser au mieux le site https://altitude-zero.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Altitude Zérose réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Altitude Zéro se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
7 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://altitude-zero.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .
II – Politique de confidentialité
1 – Commentaires
Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.
2 – Médias
Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
3 – Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
4 – Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
5 – Utilisation et transmission de vos données personnelles
Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.
6 – Durées de stockage de vos données
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
7 – Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
8 – Où vos données sont envoyées
Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.